Fraudes et arnaques sur les bijoux en argent

Attention aux ARNAQUES de bijoux ! Alors que le e-Commerce se porte très bien, certains sites Internet de particuliers ou de sociétés ne sont pas toujours très explicites avec les consommateurs et peuvent même parfois semer le doute sur certains produits comme les bijoux afin d'essayer de vendre toujours plus.

Ces sites vendent ainsi des bijoux soit disant en argent massif, en or ou encore en platine. Mais très souvent les prix qu'ils pratiquent ne couvrent même pas le coût de la matière première et un artisan bijoutier, déclaré comme il se doit, est dans l'obligation de s'acquitter en plus de la taxe sur l'Horlogerie Bijouterie Joaillerie Orfevrerie (HBJO), des frais de poinçonnage pour l'importation (s'il y a lieu), des charges toutes confondues, de la TVA...

En achetant ces bijoux qui ne correspondent pas à leurs descriptions, les clients sont souvent déçus de la qualité. Mais surtout ils se retrouvent avec un bijou non conforme à leurs attentes et dont les démarches de remboursement peuvent parfois s'avérer périlleuses, voire impossibles dans certains cas extrêmes.

Afin de vous assurer de la qualité des bijoux et de la non contrefaçon de ces derniers, et notamment des bijoux argent, vérifiez que les bijoux portent bien le poinçon du fabricant ou à défaut celui de l'importateur (poinçon ovale ou losange), mais aussi le poinçon de la douane. A ce titre vous pouvez trouver des informations complémentaires sur la réglementation des bijoux en métaux précieux tel que le platine, l'or ou l'argent, sur le site de la douane http://www.douane.gouv.fr Des thèmes essentiels y sont abordés tel que :

Il faut savoir qu'en terme de vente de bijoux que se soit des bijoux fantaisie, des bijoux de joaillerie ou de bijouterie fine, la loi française est très claire. Le terme Argent ne peut légalement être utilisé que pour le métal précieux du même nom. Un coloris peut-être argenté ou de couleur argent. Il faut alors bien préciser que c'est un coloris sinon l'acheteur peut penser au métal précieux. Ecrire en tout petit au bas de l'annonce, que ce n'est pas un bijou en argent massif, est autant préjudiciable au niveau judiciare qu'une publicité avec un petit astérisque que personne n'arrive à lire, surtout quand on sait que le titre de l'annonce est ce qui retient l'attention des acheteurs de bijoux ou autres marchandises.

Enfin sachez que "argent tibétain", "argent du Tibet", "argent Allemand", "argent d'hôtel" et autres, sont des termes inconnus en bijouterie fine française.

Vous découvrirez ci-dessous que ces termes de bijouterie sont souvent utilisés à tort pour définir des alliages qui ne contiennent pas de métal précieux argent (Ag). Pire que ça, certains de ces alliages contiennent du nickel qui, on le sait, est dans 90% des cas la cause des réactions allergiques déclenchées par le port des bijoux et notamment des boucles d'oreilles. Retrouvez des informations relatives aux allergies de bijoux argent dans notre rubrique "Les Allergies". De plus, selon l'Arrêté du 18 juillet 2000, la mise sur le marché de certains produits contenant du nickel et destinés à être en contact prolongé avec la peau est interdite.

Argent Allemand et Alpaca

L'argent Allemand est en fait un alliage connu sous le nom de "alpaca". Cet alliage est constitué de 18 % de nickel, de 60 % de cuivre et de 22 % de zinc. D'autres noms utilisés pour désigner l'alpaca sont : "Argent d'Hôtel", "Argent de Nickel" et parfois même "Argent 999".

L'utilisation d'un alliage de nickel, de cuivre et de zinc est déjà ancienne. Par le passé, on l'a déjà utilisé en Chine à titre de succédané de l'argent (Paishung). Vers les années 1700, cet alliage est également désigné par l'expression "argent Allemand" et a été découvert par les anglais et imité. Cet "argent d'imitation" est aussi utilisé dans des relais. Il est constitué en plus du cuivre, par du nickel à concurrence de 8 à 30 % et par du zinc à concurrence de 15 à 30 %.

Le coût de ce métal est celui d'un mélange qui n'est pas de l'argent. Et sa valeur marchande est celle d'un bijou en plaqué ou bijou fantaisie. Théoriquement, les bijoux en alpaca ou argent allemand sont interdit en France à l'achat ou la vente depuis l'arrêté du 18 juillet 2000 qui interdit la vente de produits en contact prolongé avec la peau et contenant du nickel.

Cet alliage n'a rien à voir avec l'argent massif et il est rapidement sujet à une « oxydation verte » même quand le bijou est porté. Les bijoux conçus et fabriqués à partir de cet alliage ne contiennent pas un gramme d'argent comme le confirme la formule chimique détaillant les métaux le composant. Nous vous laissons donc juge de cette appellation "trompeuse".

Argent Tibétain

L'argent Tibétain est en réalité un métal argenté ou doré avec une finition qui donne un effet vieilli. Ce terme d'argent tibétain ou argent du Tibet n'existe pas dans les termes de l'Horlogerie Bijouterie Joaillerie Orfèvrerie (HBJO) Française. C'est un terme qui relève en fait d'une mauvaise traduction des annonces de vendeurs étrangers. La traduction exacte de ces annonces devrait être dans la plupart des cas "Perles en métal argenté de style Tibétain".

Une annonce en langue anglaise indiquant "Silver Jewel" ne veut pas forcément dire Bijou en Argent massif, tibétain ou autre. Le terme exact utilisé, dans la langue de "Shakespeare", par le vendeur bijoutier étranger pour désigner un bijou en argent massif est "Sterling Silver" accompagné d'une mention précisant la teneur en argent massif du bijou.

On comprend bien que la traduction approximative est plus "vendeuse" et surtout moins couteuse pour les revendeurs français mais totalement illégale puisque cette marchandise est souvent sans garantie, non déclarée et qu'en plus vous payez ces bijoux souvent plus chers que leur valeur réelle puisqu'ils sont vendus avec des titres attractifs.

Toutefois il faut aussi considérer que cela ne veut pas dire qu'il n'existe pas des bijoux en argent massif venant du Tibet ou Tibétains mais alors l'annonce doit-être très explicite et mentionner la teneur en argent du bijou qui devra quant à lui avoir tous les poinçons légaux en vigueur.

Le même problème de traduction se pose pour les bijoux dits en "Plaqué Argent " ou "Plaqué Or". En anglais "Gold Plated" ne veut pas dire "Plaqué Or" mais "Métal Doré" et "Silver Plated" ne veut pas dire "Plaqué Argent" mais "Métal Argenté". Grâce à ces termes erronés on peut trouver sur internet du "Plaqué Or" ou du "Plaqué Argent" pour des sommes dérisoires. A titre d'information, pour avoir l'appellation "Plaqué Or", il faut un plaquage d'au moins 3µ (microns) sinon cela est considéré comme un "Flash d'Or" et n'a pas droit à l'appellation.

Bijoux en Argent 925, 950, 980 et 999

La quantité d'argent contenue dans les bijoux argent doit également être notifié au futur acquéreur. Cette mention pour les bijoux en argent massif est généralement notée .925, .950 ou voir même .980 ou encore argent 925 millièmes, 950 millièmes, 980 millièmes, soit respectivement 92.5%, 95% et 98% d'argent du bijou. L'appellation .999 ou 999 millièmes correspond à de l'argent pur ce qui extrêmement rare en bijouterie.

L'argent pur à 999 millièmes

En 2002 a été créé le poinçon Amphore « Argent pur » à 999 millièmes. Ce poinçon qui représente une Amphore vue de face, entourée d’un listel ne peut-être apposer que par le Bureau de Garantie de Paris qui est la seule autorité compétente habilité à utiliser ce poinçon. Un ouvrage en argent qui porte ce poinçon est considéré comme étant en argent pur.
Mais cela est extrêmement rare, car l'argent pur est très, voir trop malléable et extrèmement difficile à travailler en bijouterie fine. C'est donc le plus souvent sur des lingots en argent que ce poinçon est apposé.

Bijoux Argent, Nickel, Or et Platine, ce que dit la loi

D'une part selon l'Arrêté du 18 juillet 2000 la mise sur le marché de certains produits contenant du nickel et destinés à être en contact prolongé avec la peau est interdite.

D'autre part, selon la loi française, toute personne commerçant des métaux précieux que ce soit sur internet ou ailleurs doit avoir un RCS en rapport et une autorisation de vente de métaux précieux, que ce soit des produits finis (bijoux) ou des apprêts (fermoirs, anneaux, clous...). Tant que les bijoux ne sont pas passés par la douane française (bureau de garantie), il n'y a aucune garantie que vous ayez acheté de l'Argent, en tout cas légalement, selon la législation française.

Il faut aussi penser aux conséquences pour les acheteurs français. Avec le développement des loisirs créatifs, on retrouve beaucoup de bijoux « faits maisons », très jolis mais qui ne relèvent pas de la bijouterie sur les marchés, expositions etc... Il faut être en mesure, en cas de contrôle, de justifier de la provenance de son matériel. Si une appellation qui n'existe pas est utilisée pour vendre un produit, sachez que cette infraction est assimilée (en droit) au même délit que la fabrication de fausse monnaie.

Sources d'informations sur la réglementation des bijoux en métaux précieux

  • Douanes
  • DGCCRF (Direction Générale de la Concurrence, de la Consommation et Répression des Fraudes)
  • Chambre de Commerce
  • Ministère des Finances
  • Chambres Syndicales des métiers de la bijouterie (HBJO etc.)

En savoir plus sur les bijoux en argent

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